Le certificat de conformité, souvent désigné par son sigle, atteste qu'un véhicule est conforme au type réceptionné par l'autorité d'un État membre. C'est le document qui permet d'immatriculer dans un pays de l'Union un véhicule acheté dans un autre, sans nouvelle homologation.
Il récapitule l'identification du véhicule, ses dimensions, ses masses, la motorisation, les émissions, les niveaux sonores, les pneumatiques homologués et le nombre de places. Ces données alimentent directement le certificat d'immatriculation, ce qui explique qu'un certificat erroné bloque toute la démarche.
Il se demande au constructeur ou à son représentant national, sur présentation du numéro d'identification du véhicule et de la carte grise étrangère. Le délai va de quelques jours à plusieurs semaines selon les marques, et le document est payant. De nombreux intermédiaires proposent ce service en ligne à des tarifs nettement supérieurs à ceux du constructeur.
Pour un véhicule ancien, hors série, ou dont le constructeur a disparu, il faut passer par une réception à titre isolé auprès de la direction régionale compétente, procédure plus longue, qui suppose un passage devant un service des mines et la production d'un dossier technique.